Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME FERMETURE
Monsieur DUROUSSET Pierre

Numéro de dépôt :
1652073
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2001
HOME FERMETURE de DUROUSSET Pierre

Présentation de la marque HOME FERMETURE

Déposée le 19 mars 1991 par monsieur DUROUSSET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME FERMETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUROUSSET Pierre domicilié(e) 177, Rue Layet Bérenger, "La Vessane", 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque HOME FERMETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME FERMETURE est expirée depuis le 19 mars 2001.

DUROUSSET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ETUDICOM , COMPOGRAVURE DU SUD


Monsieur DUROUSSET Pierre - 177, Rue Layet Bérenger, "La Vessane", 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, machines et machines-outils, moteur accouplement et courroie de transmission, appareils et instruments électriques, appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Traitement de l'information (Equipement)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.